Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck, local 3135
1030, avenue des Sciences-Humaines
Université Laval
Québec, QC, G1V 0A6, Canada
Téléphone : 418 656-2131, poste 3900
Télécopieur : 418 656-7230
Courriel : veronique.guevremont@fd.ulaval.ca
Domaines d’expertises et thèmes de recherche :
Culture, peuples et Premières Nations Diversité culturelle
Nouvelles technologies et propriété intellectuelle Culture et développement durable
Droit international et transnational Patrimoine culturel et naturel
Droit de l’OMC
Véronique Guèvremont est professeure titulaire à la Faculté de droit et à l’Institut québécois des hautes études internationales de l’Université Laval. Diplômée de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, elle enseigne notamment depuis 2006 les cours Droit international de la culture et Diversité culturelle et développement durable en droit international et elle a mis sur pied en 2014 une Clinique de droit de la culture et du droit d’auteur. De 2003 à 2005, elle a agi à titre d’experte associée à la division des politiques culturelles de l’UNESCO lors de la négociation de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. En 2008, elle a cofondé avec le professeur Ivan Bernier le Réseau international des juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC) et elle a, depuis, dirigé plusieurs études réalisées par des membres de ce réseau. Au cours des dernières années, elle a collaboré avec le l’UNESCO, l’Organisation internationale de la Francophonie, le Ministère des relations internationales du Québec et le Ministère de la culture et des communications du Québec. Ses recherches et publications les plus récentes portent sur le traitement des biens et des services culturels dans les accords de commerce, la dimension culturelle du développement durable et la préservation de la diversité des expressions culturelles à l’ère numérique. Véronique Guèvremont fait partie de la Banque d’experts de l’UNESCO sur la Convention de 2005 et elle est titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles.
Reconnaître la double nature des biens et des services culturels dans l’environnement
La protection intégrée des ressources culturelles et naturelles en droit international et national: un état des lieux
La découvrabilité des contenus culturels francophones dans l’environnement numérique
Le rôle de l’État et des médias dans la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles à l’ère numérique
Le renouvèlement de l’exception culturelle à l’ère du numérique
Les directives opérationnelles et autres techniques de mise en oeuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans un contexte numérique
La mise en oeuvre des articles 16 et 21 de la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans les accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005 (mise à jour du rapport de 2014)
Article dans une revue scientifique
Chapitre de livre ou contribution à un ouvrage collectif
Rapport de recherche